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Contrôle technique des véhicules Ministères Écologie Énergie Territoires.
Ce document doit alors être accompagné d'une' attestation délivrée par le centre de contrôle ayant effectué le contrôle technique et reprenant a minima l'identification' de l'installation' de contrôle qui a effectué le contrôle technique, le numéro d'immatriculation' du véhicule, son numéro dans la série du type ou VIN Vehicle Identification Number, ainsi que les informations figurant sur le timbre certificat d'immatriculation.
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Le prix des contrôles techniques.
pour votre contrôle technique. Type de véhicule. Ville ou code postal. dans un rayon de 10 km. Me géolocaliser dans un rayon de 10 km. Effectuez une recherche et visualisez les centres les plus proches sur la carte ou en liste.
CONTRÔLE: Définition de CONTRÔLE.
contre-role 1422 controlle Douet d'Arcq' Pièces du règne de Charles VI, i, 446 ds Barb. 14, n o 5; 1611 controle Cotgr. 1802 registre où sont inscrits les effets délivrés aux militaires Nouv. 515 b; 1835 Ac.: Contrôle, se dit aussi de l'État' nominatif des personnes qui appartiennent à un corps.
contrôle Définition CONTRÔLE.
Contrôle Nom commun. Désuet État nominatif des personnes qui appartiennent à un corps, à une troupe. Désuet Marque quon imprime sur les ouvrages dor et dargent, pour faire foi quils ont payé les droits et quils sont au titre fixé par la loi.
Contrôle technique d'une' voiture particulière Service-public.fr.
La date du contrôle suivant dépendra du résultat de ce 1 er contrôle. Le contrôle technique ne décharge pas le propriétaire du véhicule de l'obligation' de le maintenir en bon état de marche et en état satisfaisant d'entretien.' Où faire le contrôle?
Contrôle sécurité Opel France.
Opel pense à la défense de votre pouvoir dachat. Profitez de notre Contrôle Sécurité 14 points gratuit et prolongez ainsi le plaisir de conduire votre Opel. Prenez un rendez-vous. Contrôle sécurité gratuit. Contrôle visuel gratuit des éléments suivants.: Liquide de frein.
Contrôle technique - voiture Sécurité Routière.
Attestation déducation à la route AER. Sensibilisation au lycée. Journée défense citoyenneté JDC. Contrôle médical de l'aptitude' à la conduite Contrôle médical de l'aptitude' à la conduite sous-menu Contrôle médical de l'aptitude' à la conduite. Pour raison de santé. Après une infraction.
Contrôle - Définition - Dictionnaire juridique.
Baumann Avocats Droit informatique. D'une' manière générale un contrôle" est une opération par laquelle, selon le cas, une autorité, une juridiction ou un expert judiciaire vérifie l'existence' d'un' fait, apprécie l'opportunité' d'une' décision prise ou d'un' acte accompli par la personne contrôlée, ou encore, s'assure' de la conformité d'une' situation à une règle juridique, par exemple à un texte de Loi ou à un règlement administratif.

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