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contrôle Définition CONTRÔLE.
Contrôle Nom commun. Désuet État nominatif des personnes qui appartiennent à un corps, à une troupe. Désuet Marque quon imprime sur les ouvrages dor et dargent, pour faire foi quils ont payé les droits et quils sont au titre fixé par la loi.
Les différents types de contrôle - Urssaf.fr.
Les différents types de contrôle. Deux types de contrôle sont possibles.: le contrôle sur place qui se déroule dans les locaux de votre entreprise.; le contrôle sur pièces qui se déroule dans les locaux de l Urssaf ou de la CGSS.
contrôle - Définitions, synonymes, conjugaison, exemples Dico en ligne Le Robert.
Dans toute ville de plus de 20 000 habitants, les bureaux de vote peuvent être visités par une commission de contrôle. Quasiment en même temps, à quelques encablures, deux automobilistes ont perdu le contrôle de leur véhicule sur la chaussée glissante.
Liste des décisions de contrôle des concentrations Autorité de la concurrence.
Décision de contrôle des concentrations. Publication du sens de la décision le: 03 août 2022. 22-DCC-133 relative à la prise de contrôle exclusif de six fonds de commerce de concession automobile par le groupe Mary. Décision de contrôle des concentrations.
Contrôle prudentiel bancaire Banque de France.
LAutorité de contrôle prudentiel et de résolution exerce une surveillance permanente de lensemble des organismes du secteur bancaire et des assurances. Contrôle prudentiel bancaire. Contrôle prudentiel des assurances. Lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme. Publications du contrôle.
Le contrôle du Gouvernement vie-publique.fr.
Le contrôle du Gouvernement. Le contrôle du Gouvernement. Table des matières. De quels moyens dispose le Parlement pour contrôler le Gouvernement? LAssemblée nationale et le Sénat contrôlent-ils de la même façon le Gouvernement? La motion de censure: véritable moyen de contrôle?
Contrôle - Wikipédia.
Dimensions de la notion de contrôle modifier modifier le code. Contrôle avoir le contrôle de, prendre le contrôle sur, etc, connaissance et maîtrise de quelqu'un' y compris soi-même, sur le plan physique ou psychique, ou de quelque chose Note 1.
Plans de surveillance et de contrôle Ministère de l'Agriculture' et de la Souveraineté alimentaire.
Dans le champ des compétences de la DGAL, les plans de surveillance et les plans de contrôle couvrent toute la chaîne alimentaire, selon le principe de la fourche à la fourchette, de létape de la production à la mise sur le marché.

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